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INRA
24, chemin de Borde Rouge –Auzeville – CS52627
31326 Castanet Tolosan cedex - France

Dernière mise à jour : Mai 2018

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Arboretum d'Amance - Champenoux

Règlement intérieur

L’Arboretum d’Amance, propriété d'INRAE, est mis à la disposition du public pour des visites guidées ou en autonomie. L’Arboretum, créé au début du 20ème siècle, comporte une collection remarquable d’espèces d’arbres du monde entier, et constitue ainsi un lieu de découverte de la diversité des arbres et des plantes, mais également un lieu de détente et un paysage unique.

Accès

L’accès à l’Arboretum est gratuit tous les jours de l’année, dimanches et jours fériés compris.

  • Horaires d’été : du 1er avril au 30 septembre : de 8h à 20h
  • Horaires d’hiver : du 1er octobre au 31 mars : de 8h à 18h.

Aux heures fixées pour la fermeture, les promeneurs doivent sortir de l’arboretum. Le gardien ne fera pas le tour du parc pour prévenir de sa fermeture.

En cas de circonstances exceptionnelles, notamment météorologiques, ou pour tout motif d’intérêt général, en particulier pour des raisons de sécurité, l’accès peut être interdit par l’Inra et l’évacuation décidée.

Pendant les périodes d’enneigement, l’Arboretum demeure ouvert, sauf lorsque la fréquentation par le public présente des dangers. Les motifs de la fermeture ainsi que sa durée, lorsque celle-ci peut être appréciée, sont affichés à l’entrée de l’Arboretum et sur le site.

Circulation

Il est interdit :

  • De circuler et de stationner des véhicules motorisés dans l’Arboretum
  • De circuler en vélo ou trottinette ou autre engin y compris pour les enfants

Est acceptée :

  • La circulation des fauteuils motorisés des personnes à mobilité réduite,
  • La circulation des véhicules de secours et d’entretien

 Protection des lieux

Il est interdit :

  • D’allumer du feu, sous quelque prétexte que ce soit
  • De faire usage de pièces d’artifice
  • D’inscrire quoi que ce soit sur les panneaux et de les dégrader, d’apposer des affiches, des emblèmes et d’utiliser comme jeu tout bien mobilier ou immobilier
  • D’abandonner ou de jeter des papiers, bouteilles, canettes, boites, débris, denrées périssables ou autres denrées destinées à la nourriture des animaux
  • De pratiquer le camping et le pique-nique de groupe ou familial

Activités artistiques et sportives

Sont acceptés :

  • Les peintres et les photographes amateurs à condition de ne pas gêner la tranquillité des lieux

Sont interdits sans autorisation :

  • Les opérations de photographie et de cinématographie à titre professionnel avec mise en scène et figuration
  • Les réunions de société ou de groupements, les cérémonies et épreuves sportives, les fêtes champêtres

Tranquillité du public

Le public doit conserver une tenue et un comportement décents et conforme à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

Il est interdit :

  • De former tout groupe ou rassemblement ou de se livrer à des jeux ou activités pouvant gêner les promeneurs ou provoquer des accidents, sauf dans le cadre de manifestation organisée par INRAE ou le CPIE de Nancy-Champenoux ou bien ayant donné lieu à une autorisation spéciale
  • De faire usage d’instruments sonores et de se livrer à des activités ou circulations bruyantes susceptibles de troubler la tranquillité des lieux, sauf dans le cadre de manifestation organisée par INRAE ou le CPIE ou bien ayant donné lieu à autorisation spéciale
  • D’introduire et/ou de consommer des boissons alcoolisées

Les animaux

Il est interdit :

  • De nourrir les animaux (chats, oiseaux, …) en jetant des graines, du pain et en distribuant de la nourriture
  • De chasser, tirer avec une arme quelconque, de lancer des pierres, de tuer ou dénicher des oiseaux et autres animaux
  • De laisser un animal domestique errer sans surveillance

Il est toléré :

  • L’accès des animaux de compagnie tenus en laisse, notamment les chiens. Dans le respect de la législation, les chiens de première catégorie sont strictement interdits dans l’Arboretum. Les chiens de deuxième catégorie peuvent y pénétrer sous la stricte réserve qu’ils soient tenus en laisse et muselés. En cas d’accident, celui qui en a la garde pourra voir sa responsabilité engagée par INRAE.

Les plantations

Il est interdit :

  • De détériorer les plantations, de cueillir des fleurs, de casser ou couper du feuillage, de mutiler les arbres, d’y monter ou d’endommager tout ouvrage planté ou arboré

Activités ludiques

Sont interdits :

  • L’utilisation de jouets, jeux et engins mécaniques susceptible de nuire à la tranquillité et à la sécurité du public ainsi que l’usage d’armes de quelque nature que ce soit, telles que frondes, arcs, boomerang…
  • Les vols de modèles réduits ou de drones

Responsabilité des usagers

De façon générale, les usagers sont responsables des dommages de toute nature causés par eux-mêmes ou par les personnes dont ils doivent répondre, par les enfants, les animaux et les objets dont ils ont la charge ou la garde.

Quiconque aura intentionnellement mutilé, dégradé ou menacé d’endommager les lieux, les plantations et les installations sera passible des peines prévues par les articles 257 et suivant du code pénal.

Risques encourus

La visite de l’Arboretum peut comporter deux risques :

  • Une morsure de tique ; les visiteurs sont informés de ce risque et des moyens de se prémunir contre les morsures et contre la transmission potentielle de maladies vectorielles ; en cas de morsure de tique, la responsabilité de INRAE ne peut en aucun cas être engagé ;
  • La chute de branches mortes : les arbres de l’Arboretum ayant vieilli et subi des conditions climatiques agressives, il y a un risque faible de chute de branches ; INRAE veille à prévenir ce risque par l’entretien régulier de l’Arboretum, mais ne peut en aucun cas être tenu pour légalement responsable en cas d’accident. En cas de risque avéré de fort vent, l’Arboretum sera fermé.